Le Conseil Communautaire se réunira le
Jeudi 12 décembre, à 18h30
Salle polyvalente, rue du jeu de paume, à Bouloire
-Intervention en début de séance de Matthieu Georget au titre du pôle métropolitain : présentation de la Loi d’Orientation sur les Mobilités et perspectives de mobilités sur le territoire du Gesnois Bilurien.
L’ordre du jour de cette séance sera ensuite consacré à :
1-Approbation du relevé de décisions du 14 novembre 2019
2- organismes extérieurs : Présentation du rapport annuel d’activité 2018 de la mission locale
3- FINANCES :
1-Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2o20
1-a) -Budget annexe du Centre équestre
1-b) -Budget annexe Enfance-Jeunesse
1-c) -Budget général
2- DECISIONS MODIFICATIVES :
2-1) DECISION MODIFICATIVE N°4 AU BUDGET GÉNÉRAL
2-2) DECISION MODIFICATIVE N°3 AU BUDGET ENFANCE JEUNESSE
2-3) DECISION MODIFICATIVE N° 1 AU BUDGET LA VOLLERIE
2-4) DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET ORDURES MENAGERES
3-SMIRGEOMES : vote des tarifs et du règlement de facturation pour l’année 2020 :
4- Ouverture de lignes de trésoreries :
4-a) OUVERTURE D’UNE LIGNE DE TRESORERIE POUR LE BUDGET PRINCIPAL
4-b) OBJET : OUVERTURE D’UNE LIGNE DE TRESORERIE POUR LE BUDGET RATTACHE OM
5- RÉVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME PLUI
6-DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
1-Dissolution du Syndicat Mixte du parc d’activités économiques Brières Gesnois- Huisne Sarthoise
2-ZAC de l’EPINE
2-a) Cession de terrain jouxtant la ZAC de l’EPINE à Savigné L’Evêque
2-b) Demandes de dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces de détail pour la commune de Savigné-L’Evêque
7-ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1-a) École de Musique : Achat des locaux de l’ancienne école primaire rue des Maillets à Bouloire
2-a) Attribution marché de travaux SITTELLIA : tour toboggan, kiosque et sas
8-ENFANCE-JEUNESSE
9-RESSOURCES HUMAINES :
1-a) Création postes transfert enfance jeunesse à compter du 1er janvier 2020 – Commune de Connerré
1-b) Gestion du Personnel : Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade 2020
9-c) Service jeunesse : création/suppression poste d’adjoint d’animation territorial
10-Décisions à prendre par le Bureau
11-INFORMATIONS
12-QUESTIONS DIVERSES
Page modifiée le 12 janvier 2022