Le Conseil Communautaire se réunira le

Jeudi 12 décembre, à 18h30

Salle polyvalente, rue du jeu de paume, à Bouloire

 

-Intervention en début de séance de Matthieu Georget au titre du pôle métropolitain :  présentation de la Loi d’Orientation sur les Mobilités et perspectives de mobilités sur le territoire du Gesnois Bilurien.

 

L’ordre du jour de cette séance sera ensuite consacré à :

1-Approbation du relevé de décisions du 14 novembre 2019

2- organismes extérieurs : Présentation du rapport annuel d’activité 2018 de la mission locale

3- FINANCES :

1-Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2o20

1-a) -Budget annexe du Centre équestre

1-b) -Budget annexe Enfance-Jeunesse

1-c) -Budget général

2- DECISIONS MODIFICATIVES :

2-1) DECISION MODIFICATIVE N°4   AU BUDGET GÉNÉRAL

2-2) DECISION MODIFICATIVE N°3   AU BUDGET ENFANCE JEUNESSE

2-3) DECISION MODIFICATIVE N°  1  AU BUDGET LA VOLLERIE

2-4) DECISION MODIFICATIVE N°1   AU BUDGET ORDURES MENAGERES

3-SMIRGEOMES : vote des tarifs et du règlement de facturation pour l’année 2020 :

4- Ouverture de lignes de trésoreries :

4-a) OUVERTURE D’UNE LIGNE DE TRESORERIE POUR LE BUDGET PRINCIPAL

4-b) OBJET : OUVERTURE D’UNE LIGNE DE TRESORERIE POUR LE BUDGET RATTACHE OM

5- RÉVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME PLUI

6-DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :

1-Dissolution du Syndicat Mixte du parc d’activités économiques Brières Gesnois- Huisne Sarthoise

2-ZAC de l’EPINE 

2-a) Cession de terrain jouxtant la ZAC de l’EPINE à Savigné L’Evêque

2-b) Demandes de dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces de détail pour la commune de Savigné-L’Evêque

7-ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1-a) École de Musique : Achat des locaux de l’ancienne école primaire rue des Maillets à Bouloire

2-a) Attribution marché de travaux SITTELLIA : tour toboggan, kiosque et sas

8-ENFANCE-JEUNESSE

9-RESSOURCES HUMAINES :

1-a) Création postes transfert enfance jeunesse à compter du 1er janvier 2020 – Commune de Connerré

1-b) Gestion du Personnel : Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade 2020

9-c) Service jeunesse : création/suppression poste d’adjoint d’animation territorial

10-Décisions à prendre par le Bureau

11-INFORMATIONS

12-QUESTIONS DIVERSES