Le Conseil Communautaire se réunira
Le jeudi 17 décembre 2020, à 19h00
Salle Polyvalente – Le Landon – 72370 Le-Breil-sur-Merize
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du relevé de décisions du 26 novembre 2020
3- Présentation de la Loi d’Organisation de la Mobilité (LOM) par le Pôle Métropolitain
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
4- Modifications dans la composition des commissions Jeunesse et Culture
5- Représentation de la Communauté de communes
5-1 Désignation d’un délégué ATESART
5-2 Renouvellement de la commission intercommunale des impôts
5-3 Composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
FINANCES
6- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2021
6-1 Budget général
6-2 Budget annexe Enfance-Jeunesse
6-3 Budget annexe du Centre équestre
7- Décision modificative n°2 au budget général
8- Révision de l’autorisation de programme PLUi
9- Renouvellement des lignes de trésorerie
9-1 Renouvellement de la ligne de trésorerie pour le budget principal
9-2 Renouvellement de la ligne de trésorerie pour le budget annexe REOM
10- Contraction d’un prêt relais
SYVALORM
11-1 Présentation du rapport d’activité 2019 du SMIRGEOMES (avant fusion SYVALORM)
11-2 Vote des tarifs 2021 et du règlement de facturation du SYVALORM
CONVENTIONS
12- GEMAPI : avenant à la convention de mutualisation avec les communautés de communes Loir-Lucé-Bercé, du Pays de l’Huisne Sarthoise, et des Vallées de la Braye et de l’Anille
13- Convention 2020-2021 pour la gestion et la valorisation du site de la Belle Inutile avec le conservatoire d’espaces naturels des Pays de la Loire
PERSONNEL
14- Présentation de la réorganisation des services
15- Création du poste de direction des services à la personne
16- Élargissement au grade d’attaché principal du poste de direction du pôle ressources
TRAVAUX
17- Travaux de création du bureaux aux ateliers : validation et engagement à inscrire les crédits au budget
AUTRE
18- Informations sur les décisions du Président et du Bureau communautaire
19- Questions diverses
Page modifiée le 12 janvier 2022