Le Conseil Communautaire se réunira

 Le jeudi 17 décembre 2020, à 19h00

Salle Polyvalente – Le Landon – 72370 Le-Breil-sur-Merize

 

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

 1- Désignation d’un secrétaire de séance

2- Approbation du relevé de décisions du 26 novembre 2020

3- Présentation de la Loi d’Organisation de la Mobilité (LOM) par le Pôle Métropolitain

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

4- Modifications dans la composition des commissions Jeunesse et Culture

5- Représentation de la Communauté de communes  

5-1 Désignation d’un délégué ATESART

5-2 Renouvellement de la commission intercommunale des impôts

5-3 Composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

FINANCES

6- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2021

6-1 Budget général

6-2 Budget annexe Enfance-Jeunesse

6-3 Budget annexe du Centre équestre

7- Décision modificative n°2 au budget général

8- Révision de l’autorisation de programme PLUi

9- Renouvellement des lignes de trésorerie

9-1 Renouvellement de la ligne de trésorerie pour le budget principal

9-2 Renouvellement de la ligne de trésorerie pour le budget annexe REOM

10- Contraction d’un prêt relais

 SYVALORM

11-1 Présentation du rapport d’activité 2019 du SMIRGEOMES (avant fusion SYVALORM)

11-2 Vote des tarifs 2021 et du règlement de facturation du SYVALORM

 CONVENTIONS

12- GEMAPI : avenant à la convention de mutualisation avec les communautés de communes Loir-Lucé-Bercé, du Pays de l’Huisne Sarthoise, et des Vallées de la Braye et de l’Anille

13- Convention 2020-2021 pour la gestion et la valorisation du site de la Belle Inutile avec le conservatoire d’espaces naturels des Pays de la Loire

 PERSONNEL

14- Présentation de la réorganisation des services

15- Création du poste de direction des services à la personne

16- Élargissement au grade d’attaché principal du poste de direction du pôle ressources

 TRAVAUX

17- Travaux de création du bureaux aux ateliers : validation et engagement à inscrire les crédits au budget

 AUTRE

18- Informations sur les décisions du Président et du Bureau communautaire

19- Questions diverses