Le Conseil Communautaire de la CdC Le Gesnois Bilurien se réunira le (ouvert au public) :

Jeudi 25 juin, à 18h30

Salle Polyvalente, rue des Violettes, à Montfort-le-Gesnois

 

 

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

1-Election du secrétaire de séance

2-Approbation du relevé de décisions du 6 février 2020

3-FISCALITE ET BUDGET PRIMITIF :

        3-1-Vote du Budget primitif du Budget général 2020

        3-2-Vote des taux de fiscalité 2020

       3-3- Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des inondations) pour l’année 2020

       3-4-Vote du Budget Primitif annexe Centre équestre 2020

      3-5- Vote du Budget Primitif annexe ZA « La Vollerie » 2020

     3-6- Vote du Budget Primitif annexe SPANC 2020

    3-7- Vote du Budget Primitif annexe Ordures ménagères 2020

    3-8- Vote du Budget Primitif annexe Enfance-Jeunesse 2020

    3-9-Réhabilitation de l’école de musique intercommunale : Révision de l’APCP

4-Demande de subvention : ZNIEFF : site « gravières et sablières de la Belle-Inutile » : demande de subvention au Département

5-Attribution de subventions 2020 :

      5-1-Projet de saison culturelle et convention pour la saison 2019/2020 avec l’association du Théâtre Epidaure et la Cie Jamais 203.

      5-2-Ecole de musique associative de Montfort-le-Gesnois

6-Marchés de travaux

7-Enseignement musical : Rentrée 2020/2021 de l’école de musique intercommunale

        7-1-Intégration des élèves de la MJC guitare de Connerré à l’école de musique intercommunale,

       7-2-Vote du règlement et des tarifs 2020/2021,

8- Hôtel Relais des Sittelles et aire de camping-car : cession des murs

9-Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mission Locale Sarthe Nord pour 2020

10-Révision des loyers des logements conventionnés au 01/07/2020

11-Economie : Fonds Territorial « Résilience »

12-Révision des tarifs du Centre aqualudique Sittellia

13-Demandes de dérogation à la règle du repos dominical de la société SAS Verron de Thorigné-sur-Dué

14-PETITE ENFANCE : Convention d’objectifs et de financement CAF « Relais assistants maternels »

15-Personnel : créations de postes

16-Information sur l’organisation du service jeunesse pendant l’été 2020

17-Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

18-Informations diverses

19-Questions diverses