Le Conseil Communautaire de la collectivité se réunira le :
jeudi 11 mai 2023 à 18h30
Salle Cerès
34 rue du Stade
72110 TORCÉ EN VALLÉE
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GENERALE
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du relevé de décisions du Conseil du 06 avril 2023
3- Autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire
4- Désignation d’un délégué suppléant au syndicat du Pays du Perche Sarthois
5- SMGV : extension du périmètre du syndicat
ENVIRONNEMENT
6- GEMAPI : modification des statuts du S.B.V.H.S
SITTELLIA
7- Choix du mode de gestion du centre aqualudique
8- Utilisation de la piscine par les collégiens : convention avec le Département
HABITAT
9- Demande de dérogation à la loi SRU – Commune de Savigné l’Évêque
URBANISME
10- Droit de Préemption Urbain – Délégation partielle à l’EPFL Mayenne-Sarthe
11- Modification simplifiée
CULTURE
12- Théâtre Epidaure – saison culturelle : convention triennale
13- Avenant à la convention relative à la saison culturelle 2022-2023 – Théâtre Epidaure
14- Attribution de la subvention 2023 à l’association École de musique de Montfort-Savigné
ACTION SOCIALE
15- Renouvellement convention Mission Locale Sarthe Nord 2023
RESSOURCES HUMAINES
16- Création d’un poste d’adjoint au responsable de site
17- Intégration du cadre d’emplois de puéricultrice au RIFSEEP
AUTRES
18- Décisions prises par le Président
19- Questions diverses
Page modifiée le 5 mai 2023