Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes se réunira
Le jeudi 19 septembre, à 18h30
Salle polyvalente « Vauguélande, à Tresson »

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
1-Approbation du relevé de décisions du 27 juin 2019
2- Délégations de services : Présentation du rapport d’activité annuel 2018
    2-1-Centre aqualudique Sittellia
3- Organismes extérieurs : Présentation des rapports d’activités annuels 2018 :
    3-1-Smirgeomes
    3-2-Syndicat mixte de la région mancelle pour le stationnement des gens du voyage
4-Révision du Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de la Sarthe
5-FINANCES :
    5-1) DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET GENERAL
    5-2) DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET ENFANCE JEUNESSE
    5-3) Révision des attributions de compensations entre l’EPCI et les communes membres
6- ENVIRONNEMENT : GEMAPI
    6-1-Avis sur le projet de périmètre du « Syndicat du bassin versant de l’Huisne Sarthe »
    6-2-Désignation des représentants au « Syndicat du bassin versant de l’Huisne Sarthe »
    6-3-Institution de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations
   6-4-Création du budget Annexe GEMAPI
7-DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, vente de parcelles
8-PERSONNEL :
   8-1) Création d’un poste d’adjoint d’animation à temps complet pour le service jeunesse – suppression du poste d’adjoint technique (changement de filière)
   8-2) Création d’un poste d’assistante RH/chargé(e) d’accueil au 01/11/2019
   8-3) Création d’un poste de Responsable technique au 01/12/2019
9-Décisions à prendre par le Bureau du 16 Septembre 2019
10-Informations
11-Questions diverses

Page modifiée le 12 janvier 2022