Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes se réunira,

Le jeudi 7 février 2019, à 18h30

Salle des fêtes, rue du Val de Loir (derrière la Mairie) A Maisoncelles

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

Approbation du relevé de décisions du 13 décembre 2018

1-FINANCES :

-Débat d’Orientations Budgétaires 2019

-RIEOM produits irrecouvrables : dettes à effacer et admissions en non valeurs

-REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME PLUI

2-ENFANCE-JEUNESSE

-Transfert de la compétence jeunesse : mise à disposition des biens de la commune de Saint-Corneille

3- URBANISME :

-Modification simplifiée du PLU de Connerré :

-PLUi : Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

4-ADMINISTRATION GENERALE :

-Dissolution du syndicat du Bassin de la Veuve et répartition de l’actif entre les collectivités membres sur la base du compte administratif

-Modification des statuts du Pôle Métropolitain

-Désignation d’un délégué supplémentaire

-Transfert obligatoire des compétences « eau et assainissement » au 1er janvier 2020

-Cession du Domaine de Bois Doublé

5- DEVELOPPEMENT NUMERIQUE :

-Contrat Territoire Innovant : approbation des termes du nouveau contrat et approbation du plan de financement

6-Informations

7-Questions diverses