Conseil Communautaire
La prochaine séance du Conseil Communautaire se déroulera :
– Jeudi 22 mai 2025 à 18h30
– TORCÉ-en-VALLÉE, salle Cérès, 34 Rue du Stade
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GENERALE :
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation des Procès-Verbaux des Conseils Communautaires des 27 février et 03 avril 2025
3- Démission d’un Vice-Président – Modification du nombre de Vice-Présidents
4- Modification de la composition des représentants de la Commission Vie Culturelle Communautaire
5- Sarthe Habitat : Présentation du Bilan Social et Territorial 2024
6- Initiative Sarthe : Présentation du Rapport d’Activité 2024 et de la Convention 2025-2026
7- Mission Locale Sarthe Nord : Convention 2025
8- EPFL Sarthois – principe d’adhésion
9- Accord local
RESSOURCES HUMAINES :
10- Maison Médicale de Thorigné sur Dué – Suppression de poste
11- Réorganisation du Service PEEJ – Suppressions de postes – Mise à jour des organigrammes
12- Modification du Régime Indemnitaire en cas de Congé Maladie Ordinaire
13- Mise à disposition des véhicules de service avec remisage à domicile
FINANCES :
14- Budget Général – Décision Modificative
15- Évolution PLUi – révision AP/CP
16- Révision des loyers
17- Effacement de dettes
ENFANCE – JEUNESSE:
18- Base de loisirs été 2025 Connerré – Conventions
ÉCOLE DE MUSIQUE :
19- Règlement Intérieur École de Musique Communautaire – Modification
20- Tarifs des Ateliers Collectifs – Création
21- Demande de subvention École de Musique Communautaire de Montfort-Le-Gesnois
SERVICE TECHNIQUE :
22- Vente des parcelles rue Basse à Bouloire
23- Vente du Centre Équestre
AUTRES :
24- Décisions du Président et du Bureau Communautaire
25- Questions diverses