Le bureau communautaire
Le Bureau Communautaire est composé de 29 membres : le Président, les 12 Vice-présidents et 16 conseillers communautaires.
Prochain Bureau communautaire :
Jeudi 26 septembre
Composition du Bureau communautaire :
29 membres : André PIGNÉ, Martial LATIMIER, Damien CHRISTIANY, Jean-Marie BOUCHÉ, Anne-France PLANCHON, Arnaud MONGELLA, Claudia DUGAST, Vincent GODEFROY, Brigitte BOUZEAU, Céline MATHÉ, Michel PRÉ, Christophe PINTO, Alain COURTABESSIS, Anne-Marie DELOUBES, Tony FOULON, Raymond ESNAULT, Dominique DROUET, Anthony TRIFAUT, Claudine OZAN, Franck FLOQUET, Vincent BARRAIS, Jackie SURUT, Michel FROGER, Isabelle LEMEUNIER, Stéphane LEDRU, Alain DUTERTRE, Nathalie CHAILLOUX, Jean-Michel ROYER, Chantal BUIN.
Présentation de l’instance :
🔵 Fonctionnement : le Bureau communautaire se réunit au moins quatre fois par an, sur convocation du Président. Les séances des Bureaux communautaires ne sont pas publiques.
🔵 Responsabilités : le Bureau se réunit pour définir les orientations de travail des commissions et donne son avis sur la conduite des projets. Il recueille les propositions des commissions et prépare l’ordre du jour des séances du Conseil communautaire.
🔵 Délégation de compétences : il prend les décisions dans les domaines que le Conseil communautaire lui a délégués (ces décisions ont la même valeur juridique qu’une délibération du Conseil communautaire).
séances
ordres du jour / Relevés des délibérations / Procès-verbaux :
Jeudi 28 mars 2024
Jeudi 27 juin 2024
Ordre du jour
Relevé des délibérations
Procès-verbal (disponible après la prochaine séance du Bureau communautaire)
Jeudi 17 octobre 2024
Actes règlementaires :
Le tableau ci-dessous liste les actes adoptés en Bureau communautaire au cours de l’année 2024. Une zone de recherche permet de filtrer les actes selon divers critères, tels que la date de la séance, la référence d’un acte ou encore son intitulé.
Séance | Référence | Lien |
---|---|---|
28 mars 2024 | 2024_DB_001 | Approbation du Procès Verbal du Bureau Communautaire du 07 décembre 2023 |
28 mars 2024 | 2024_DB_002 | Demande de subvention Centre Aqualudique SITTELLIA |
27 juin 2024 | 2024_DB_003 | Installation d'un membre du Bureau Communautaire |
27 juin 2024 | 2024_DB_004 | Approbation du Procès-Verbal du Bureau Communautaire du 28 Mars 2024 |
27 juin 2024 | 2024_DB_005 | Demande de subvention étude stratégique de développement économique et territoriale |
27 juin 2024 | 2024_DB_006 | Demande de subvention ZNIEFF - ENS |