Conseil Communautaire
La prochaine séance du Conseil Communautaire se déroulera :
– Jeudi 7 mai 2026 à 18h30
– Montfort-le-Gesnois – Salle Paul Richard, Rue des Violettes
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GENERALE
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil communautaire du 09 avril 2026
3- Création de la Commission d’Appel d’Offres et nomination au sein de cette commission
4- Création de la Commission de Délégation de Service Public et nomination au sien de cette commission (DSP)
5- Création de la Commission Local d’Évaluations des Charges Transférées et nomination au sein de cette commission (CLECT)
6- Création de la Commission Intercommunales des Impôts Directs et nomination au sein de cette commission
7- Création des Commissions intercommunales et nomination au sein de ces commissions
8- Désignation des représentants de la collectivité au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
PETITE – ENFANCE
9- Avis de l’autorité organisatrice concernant la demande d’extension de la micro-crèche BB Loulou 4 à Savigné-l’Évêque
MARCHÉS PUBLICS
10- Liste des marchés de 2025 – pour information
AUTRES
11- Décisions du Président et du Bureau communautaire
12- Questions diverses