Conseil Communautaire
La prochaine séance du Conseil Communautaire se déroulera :
– Jeudi 12 février 2026 à 18h30
– Connerré, Salle La Passerelle, 4 Avenue Carnot
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1- Désignation d’un secrétaire de séance
1.2- Approbation des Procès-Verbaux des Conseils Communautaire des 11 Décembre 2025 et 15 Janvier 2026
2- Vidéo protection – Intervention Gendarmerie Saint Mars la Brière
FINANCES
3- Vote des comptes financiers uniques 2025 – Affectation des résultats 2025
4- Vote des taux de fiscalité 2026
5- Vote du produit de la taxe GEMAPI pour 2026
6- Adoption des budgets primitifs 2026
7- Application de la fongibilité des crédits
8- AC provisoires 2026
9- Clôture AP / CP – Extension des Ateliers
10- Clôture AP / CP – Aménagement Zone des Challans
11- Clôture AP / CP – Sortie Autoroutière Connerré
12- Révision AP / CP – Évolution PLUi
13- Révision AP / CP – Construction Multi-Accueil Le Breil sur Mérize
14- Ligne de trésorerie Budget Général
ÉCOLE DE MUSIQUE
15- Subvention École de Musique – Montfort le Gesnois
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
16- Vente de parcelles – Cour des Rois, Saint Michel de Chavaignes et SCI GUILLARD / NG Charpente, Bouloire
17- Systèmes d’Informations – Charte des usages numériques
18- Pays du Perche Sarthois – Départ Maine Saosnois
19- Rapport CRC du 10 Mars 2025 – Actions entreprises par la Communauté de communes
RESSOURCES HUMAINES
20- Médecine Professionnelle et Préventive – Adhésion Santé au Travail 72
21- Assistance psychologique – Adhésion au Service d’Assistance Psychologique du CDG 72
AUTRES
22- Décisions prises par le Président
23- Questions diverses
L’ordre du jour sera complété ultérieurement avec les autres sujets. En effet, en application de l’article L. 5217-10-4 du CGCT, la collectivité doit respecter un délai minimum de douze jours pour l’envoi du projet de budget.