Conseil Communautaire

La prochaine séance du Conseil Communautaire se déroulera :
– Jeudi 28 mai 2026 à 18h30
– Torcé-en-Vallée, Salle Cérès 34 Rue du Stade

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation des Procès-Verbaux des Conseils des 28 avril et 07 mai 2026

3. Création de la Commission Intercommunales des Impôts Directs et nomination au sein de cette commission

4. Agrandissement du périmètre d’action du Syndicat Mixte des Bassins du Loir et de la Braye

5. Convention Mission Locale 2026

6. Attributions légales du Conseil communautaire

7. Détermination du nombre de membres du Bureau communautaire

8. Élection d’un membre du Bureau communautaire

9. Modification des membres de la Commission Environnement

10. Validation du projet de création d’une micro-crèche en modulaires à Connerré

11. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)

12. CFU Budgets Général, PEEJ et Centre Équestre – Affectation des résultats

13. Décision Modificative Budget Général

14. Révision de !’Autorisation de Programme (AP) / Crédits de Paiement (CP) du Multi-Accueil de Connerré

15. Inventaire comptable : sortie d’actifs Centre Équestre

16. Décisions du Président et du Bureau Communautaire

17. Questions diverses