Le Conseil Communautaire se réunira, Le jeudi 1er juillet 2021 à 18h00 à la Salle des fêtes – Rue de Saint-Michel – 72160 Thorigné-sur-Dué

 

 

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

 

1- Désignation d’un secrétaire de séance

2- Approbation du relevé de décisions du Conseil du 03 juin 2021

3-Réseau de distribution d’électricité : présentation

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE

4-Convention ACTEE pour financer les actions de rénovations énergétiques

5-Signature d’un protocole d’engagement sur le CRTE

 

FINANCES

6-Délibération budgétaire modificative n° 1 – budget général

7-Révision de l’autorisation de programme P.L.U.I.

 

SITELLIA

8-Révision des tarifs 2021-2022

 

ENFANCE-JEUNESSE

9-Actualisation des règlements intérieurs vacances et accueils périscolaires

10-Besoin de locaux supplémentaires pour l’accueil Enfance-Jeunesse sur la commune de Saint-Mars-la-Brière

 

ENSEIGNEMENT MUSICAL

11-Vote des tarifs et du règlement intérieur 20211-2022 de l’école communautaire de musique

12-Attribution de la subvention annuelle à l’école associative de Montfort-le-Gesnois

13-Marché  de travaux réhabilitation d’un bâtiment scolaire en école de musique à Bouloire : avenants

  1. Lot 1 VRD : avenant n°2 pour la dépose du portail
  2. Lot 2 couverture bardage : avenant n° 2 pour divers travaux

 

RESSOURCES HUMAINES

14-Création d’un poste de responsable des services techniques

15-Création de postes permanents au sein du service Enfance-Jeunesse

16-Création de postes non permanents au sein du service Enfance-Jeunesse

17-Mise à disposition de véhicules de service avec remisage à domicile : renouvellement

 

AUTRE

18-Informations sur les décisions du Président et du Bureau communautaire

19-Questions diverses

Page modifiée le 12 janvier 2022