Conseil communautaire le 6 juillet à Tresson

Le Conseil Communautaire se réunira le

Jeudi 06 juillet 2023  à 18h30

Salle Vauguelande

Route de St Georges de la Couée (D34)

  72440 TRESSON

En préambule les services de gendarmerie interviendront sur l’actualité de l’exercice des fonctions électives

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

ADMINISTRATION GENERALE

1- Désignation d’un secrétaire de séance

2- Approbation du relevé de décisions du Conseil du 15 juin

MOBILITÉ

3- Approbation du contrat opérationnel de mobilité

SITTELLIA

4- Travaux de rénovation des vestiaires du Centre Aqualudique Sittéllia

5- Avenant de prolongation de la DSP et révisions des tarifs

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

6- Inventaire des zones d’activités économiques et transfert à la Communauté de communes

ENVIRONNEMENT

7- SPANC – contrat de prestations de services et décision modificative n°1

CULTURE

8- École de Musique : projet d’établissement

9- Epidaure – convention pluriannuelle d’objectifs de de financement

AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE

10- Sarthe Numérique – déploiement du réseau LORA

11- Dépose du réseau cuivre par Orange

12- Rapport d’activité du conseil numérique

RESSOURCES HUMAINES

13- Création de postes permanents au sein du service enfance jeunesse

14- Création de postes non permanents au sein du service enfance jeunesse

15- Mise à disposition de véhicule de service avec remisage à domicile

AUTRES

16- Informations sur les décisions du Président et du Bureau communautaire

17- Questions diverses