Conseil Communautaire le 7 avril à Montfort-le-Gesnois

Le Conseil Communautaire du Gesnois Bilurien se réunira le :

jeudi 07 avril 2022 à 18h30

Salle polyvalente

Rue des Violettes

72450 MONTFORT LE GESNOIS

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

1 – Désignation d’un secrétaire de séance

2 – Approbation du relevé de décisions du Conseil du 10 mars 2022 

ADMINISTRATION GENERALE

3 – Cession d’un cellier – St Michel de Chavaignes (sur l’avis des domaines reçu le 28/03)

FINANCES

4 – Vote du compte administratif et du compte de gestion 2021 – Affectation des résultats 2021

5 – Vote des taux de fiscalité pour 2022

6 – Vote du produit GEMAPI pour 2022

7 – Aménagement Zone des Challans – Autorisation de programme et crédits de paiement

8 – Sortie Autoroutière Connerré – Autorisation de programme et crédits de paiement

9 – Grilles tarifaires enfance jeunesse

10 – Adoption du budget primitif 2022

11 – Application de la fongibilité des crédits

12 – Dettes à effacer

RESSOURCES HUMAINES

13 – Modification du règlement de formation

14 – Création de postes  – avancements de grade

15 – Création de postes service jeunesse – équipe polyvalente de remplacement

ECOLE DE MUSIQUE

16 – Modification du règlement intérieur 2021-2022 (conditions de prêt d’instrument)

AUTRE

17 – Informations sur les décisions du Président et du Bureau communautaire

18 – Questions diverses