Le Conseil Communautaire,
Jeudi 15 juin 2023 à 18h30
Salle polyvalente
Rue Neuve (derrière la Mairie)
72460 SILLE LE PHILIPPE
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GENERALE
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du relevé de décisions du Conseil du 11 mai 2023
ENVIRONNEMENT
3- Présentation du portrait environnemental du Gesnois Bilurien
4- Espace Naturel Sensible de la Belle Inutile
5- Service Public d’Assainissement Non Collectif
FINANCES
6- Présentation du rapport quinquennal des Attributions de Compensation
7- Décision modificative n°1 au budget annexe Ordures Ménagères
8- Décision modificative n°1 au budget annexe SPANC
9- Apurement du déficit de la régie de recettes de la Communauté de communes
10- Produits irrécouvrables : dettes à effacer (REOM, Budget général)
CULTURE
11- Ecole de musique intercommunale – Adoption des tarifs 2023-2024
RESSOURCES HUMAINES
12- Création de postes pour les avancements de grade
13- Ecole de musique : création et suppression de postes
AUTRE
14- Informations sur les décisions du Président
15- Questions diverses
Page modifiée le 9 juin 2023