Conseil Communautaire le jeudi 17 novembre à 19h à Thorigné-sur-Dué

Le Conseil Communautaire se réunira le :

Jeudi 17 novembre 2022 à 19h00
Salle polyvalente
Rue de Saint-Michel
72160 THORIGNÉ SUR DUÉ

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du procès verbal du Conseil du 13 octobre 2022 

Sittellia
3- Rapport d’activité 2021 Sittellia

Administration générale
4- Syndicat mixte du Pays du Perche Sarthois : élection de deux délégués titulaires
5- Rapport d’activité 2021 Établissement Public Foncier Local Mayenne-Sarthe

Commande publique
6- Autorisation à signer les marchés d’assurances

Petite Enfance
7- Attribution du marché EAJE de Connerré
8- Tarifs restauration Lombron

Culture
9- Convention avec Épidaure – complément de subvention

Finances
10- Décision modificative n° 1 au budget général
11- Effacements de dettes
a – RIEOM produits irrécouvrables : dettes à effacer et admissions en non valeurs
b – Produits irrécouvrables budget enfance jeunesse : dettes à effacer et admissions en non valeurs

Ressources humaines
12- Poste de Chef du service Petite enfance – Enfance – Jeunesse : élargissement des possibilités de recrutement.

Autres
13- Point sur le CRTE et sur la préparation de l’avenant 2023
14- Informations sur les décisions du Président
15- Questions diverses