Conseil Communautaire le Jeudi 26 novembre à Bouloire

Le Conseil Communautaire se réunira (à huis clos) le

Jeudi 26 novembre 2020, à 19h30

Salle polyvalente, Rue du Jeu de Paume, 72440 BOULOIRE

 

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

1- Désignation d’un secrétaire de séance

2- Approbation du relevé de décisions du 24 septembre 2020

3- Installation d’un nouveau délégué communautaire pour la commune de Saint-Mars-La-Brière

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

4-Proposition de modification des délégations au Bureau et au Président

        4-1-Proposition de modification des délégations au Bureau

        4-2-Proposition de modification des délégations au Président

5-Syndicat mixte du Perche Sarthois

         5-1 Modification de la représentation de la communauté de communes au comité syndical

         5-2 Débat sur la création d’un conseil de développement

TRAVAUX

6- « Réhabilitation d’un bâtiment scolaire en école de musique » à Bouloire

       6-1- Marché de travaux : attribution du lot 2 

       6-2-Attribution d’un fonds de concours par la commune de Bouloire

7-Travaux SITTELLIA ” Tour Toboggan, kiosque et SAS” : avenants aux marchés de travaux

8-Candidature au dispositif “Petites villes de demain”

9-PLUi : adoption du principe du 2ème arrêt de projet

10-Petite enfance, enfance, jeunesse 

       10-1-Modification du Contrat Enfance Jeunesse

       10-2-Transfert de la compétence enfance-jeunesse : mise à disposition des biens de la commune d’Ardenay-sur-Mérize

11-Participation au financement du barreau routier RD 323- diffuseur A11

12-Partenariat avec Initiative Sarthe :

       12-1 Présentation du bilan d’activité 2019 d’Initiative Sarthe

       12-2-Adhésions 2020 et 2021 à Initiative Sarthe

13- Délégation de service : Présentation du rapport d’activité annuel 2019 du SPANC

14-Organismes extérieurs : Présentation des rapports d’activités annuels 2019

          14-1-Syndicat mixte du Pays du Perche Sarthois

          14-2-Sarthe Numérique

15-FINANCES

        15-1-Décision Modificative n°1 au Budget  Général

         15-2-Décision Modificative n°1  au Budget Annexe Ordures Ménagères

         15-3-RIEOM produits irrécouvrables : dettes à effacer et admissions en non valeurs

        15-4-Produits irrécouvrables budget enfance jeunesse : dettes à effacer et admissions en non valeurs

       15-5-Produits irrécouvrables Budget Général de la Communauté de Communes : dettes à effacer et admissions en non valeurs

16- Ressources humaines

       16-1 CNAS : désignation du délégué représentant des élus

        16-2 Création d’emplois contractuels pour répondre aux besoins de l’activité au sein du service enfance-jeunesse

       16-3 Création de postes

       16-4 Suppression de postes (sur l’avis du Comité technique)

       16-5 Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade (sur avis du Comité technique)

      16-6  Urgence sanitaire – Prime exceptionnelle

17-Présentation du projet de bulletin d’informations de la communauté de communes

INFORMATIONS

18-Décisions du Bureau

19-Décisions du Président

20 – Composition des instances représentatives du personnel

21 – Questions diverses