Les décisions
2023
- Jeudi 26 janvier, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
- Jeudi 02 mars, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
- Jeudi 06 avril, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
- Jeudi 11 mai, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
- Jeudi 15 juin, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
- Jeudi 06 juillet, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
- Jeudi 14 septembre, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
- Jeudi 12 octobre, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
2022
- Jeudi 20 janvier 2022, conseil communautaire : relevé de décisions, procès-verbal et annexes (renouvellement des convention d’accès plateformes dématérialisées ; modification des statuts du Syndicat du Bassin de la Sarthe ; modification du règlement intérieur de l’école de musique)
- Jeudi 24 février 2022, conseil communautaire : procès-verbal et annexe (Débats d’Orientations Budgétaires)
- Jeudi 10 mars 2022, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
- Jeudi 07 avril 2022, conseil communautaire : relevé de décisions
- Jeudi 19 mai 2022, conseil communautaire : relevé de décisions
- Jeudi 9 juin 2022, conseil communautaire : relevé de décisions
- Jeudi 30 juin 2022, bureau communautaire : relevé de décisions
- Jeudi 7 juillet 2022, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
- Jeudi 22 septembre 2022, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
- Jeudi 13 octobre 2022, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
- Jeudi 17 novembre 2022, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
- Jeudi 15 décembre 2022, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
Page modifiée le 10 novembre 2023