Les décisions
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2022
- Relevé de décisions et Compte rendu du Conseil communautaire du Jeudi 20 janvier 2022 et ses annexes (Renouvellement des convention d’accès plateformes dématérialisées + Modification des statuts du Syndicat du Bassin de la Sarthe + Modification du règlement intérieur de l’école de musique intercommunale)
- Compte rendu du Conseil communautaire du Jeudi 24 février 2022 + annexe (Débats d’Orientations Budgétaires)
- Relevé de décisions et Compte rendu du Conseil communautaire du Jeudi 10 mars 2022
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 07 avril 2022
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 19 mai 2022
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 9 juin 2022
- Relevé de décisions du Bureau communautaire du Jeudi 30 juin 2022
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 7 juillet 2022
2021
- Relevé de décisions du Bureau communautaire du Lundi 25 janvier 2021 et ses annexes à télécharger
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 4 février 2021 et ses annexes
- Relevé de décisions du Bureau communautaire du Jeudi 22 mars 2021 et ses annexes
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Mardi 30 mars 2021 et ses annexes
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 15 avril 2021 et ses annexes
- Relevé de décisions du Bureau Communautaire du Jeudi 22 avril 2021
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 29 avril 2021 et ses annexes
- Relevé de décisions du Bureau Communautaire du Jeudi 20 mai 2021
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 03 juin 2021 et ses annexes
- Relevé de décisions du Bureau communautaire du Jeudi 17 juin 2021
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 01 juillet 2021 et ses annexes
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 09 septembre 2021 et ses annexes
- Relevé de décisions du Bureau communautaire du Jeudi 16 septembre 2021
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 30 septembre 2021 et ses annexes
- Relevé de décisions du Bureau communautaire du Jeudi 21 octobre 2021
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Mardi 09 novembre 2021
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 18 novembre 2021
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 16 décembre 2021