Les décisions 2017 – 2022
2022
- Jeudi 20 janvier 2022, conseil communautaire : relevé de décisions, procès-verbal et annexes (renouvellement des convention d’accès plateformes dématérialisées ; modification des statuts du Syndicat du Bassin de la Sarthe ; modification du règlement intérieur de l’école de musique)
- Jeudi 24 février 2022, conseil communautaire : procès-verbal et annexe (Débats d’Orientations Budgétaires)
- Jeudi 10 mars 2022, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
- Jeudi 07 avril 2022, conseil communautaire : relevé de décisions
- Jeudi 19 mai 2022, conseil communautaire : relevé de décisions
- Jeudi 9 juin 2022, conseil communautaire : relevé de décisions
- Jeudi 30 juin 2022, bureau communautaire : relevé de décisions
- Jeudi 7 juillet 2022, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
- Jeudi 22 septembre 2022, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
- Jeudi 13 octobre 2022, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
- Jeudi 17 novembre 2022, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
- Jeudi 15 décembre 2022, conseil communautaire : relevé de décisions et procès-verbal
2021
- Relevé de décisions du Bureau communautaire du Lundi 25 janvier 2021 et ses annexes à télécharger
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 4 février 2021 et ses annexes
- Relevé de décisions du Bureau communautaire du Jeudi 22 mars 2021 et ses annexes
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Mardi 30 mars 2021 et ses annexes
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 15 avril 2021 et ses annexes
- Relevé de décisions du Bureau Communautaire du Jeudi 22 avril 2021
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 29 avril 2021 et ses annexes
- Relevé de décisions du Bureau Communautaire du Jeudi 20 mai 2021
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 03 juin 2021 et ses annexes
- Relevé de décisions du Bureau communautaire du Jeudi 17 juin 2021
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 01 juillet 2021 et ses annexes
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 09 septembre 2021 et ses annexes
- Relevé de décisions du Bureau communautaire du Jeudi 16 septembre 2021
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 30 septembre 2021 et ses annexes
- Relevé de décisions du Bureau communautaire du Jeudi 21 octobre 2021
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Mardi 09 novembre 2021
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 18 novembre 2021
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 16 décembre 2021
2020
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 06 février 2020 (annexes)
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 25 juin 2020
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 16 juillet 2020
► Election Président et vice-présidents
► Election du bureau
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 27 août 2020
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 24 septembre 2020
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 26 novembre 2020 (annexes)
- Relevé de décisions du Bureau communautaire du Jeudi 17 décembre 2020
- Relevé de décisions du Conseil communautaire du Jeudi 17 décembre 2020 (annexes)
2019
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du Jeudi 07 février 2019
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du Jeudi 04 avril 2019
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du Jeudi 27 juin 2019 (annexes)
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du Jeudi 19 septembre 2019 (annexes)
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du Jeudi 14 novembre 2019 (annexes)
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du Jeudi 12 décembre 2019 (annexes)
2018
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du Jeudi 15 février 2018 (annexes)
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du Jeudi 12 avril 2018 (annexes)
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du Jeudi 21 juin 2018 (annexes)
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du Jeudi 20 septembre 2018 (annexes)
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du Jeudi 15 novembre 2018
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du Jeudi 13 décembre 2018
2017
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du Jeudi 19 janvier 2017
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du Jeudi 16 février 2017
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du Jeudi 23 mars 2017
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du Jeudi 22 juin 2017 (annexes)
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du Jeudi 21 septembre 2017 (annexes)
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du Jeudi 16 novembre 2017 (annexes)
- Relevé de décisions du Conseil Communautaire du Jeudi 14 décembre 2017
Page modifiée le 27 décembre 2023