Conseil Communautaire
La prochaine séance du Conseil Communautaire se déroulera le jeudi 11 avril 2024 à 18h30 à Savigné-l’Évêque à la salle Michel Berger, Allée Louis Guy.
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 14 Mars 2024
FINANCES :
3- Vote des comptes administratifs et des comptes de gestion 2023 – Affectation des résultats 2023
4 – Vote des taux de fiscalité 2024
5 – Vote du produit de la taxe GEMAPI pour 2024
6 – Multi-accueil du Breil sur Merize : Révision de l’autorisation de programme et crédits de paiement
7 – Évolution du PLUi: Révision de l’autorisation de programme et crédits de paiement
8 – Adoption des budgets primitifs 2024
9 – Application de la fongibilité des crédits
10.1- Budget REOM: Dettes à effacer et admissions en non valeurs
10.2- Budget Enfance Jeunesse : Dettes à effacer et admissions en non valeurs
10.3- Budget Général : Dettes à effacer et admissions en non valeurs.
ENFANCE JEUNESSE :
11- Modification Tarifaire Enfance Jeunesse
PETITE ENFANCE :
12- EAJE : Choix du mode de gestion
13- EAJE : Modification agréments Multi-Accueil
ENVIRONNEMENT – DÉVELOPPEMENT DURABLE :
14- Zones d’Accélération EnR pour information
RESSOURCES HUMAINES :
15- Augmentation temps de travail adjointe au Responsable de Site Enfance Jeunesse AUTRES
16- Décisions prises par le Président
17- Questions diverses
Convocation téléchargeable (format PDF) : Convocation Finances Conseil Communautaire du 11 avril 2024
Convocation téléchargeable (format PDF) : Convocation Conseil Communautaire du 11 Avril 2024
En application de l’article L. 5217-10-4 du CGCT, nous devons respecter un délai minimum de 12 jours pour l’envoi du projet de budget.
Page modifiée le 5 avril 2024