Réunion du Conseil Communautaire jeudi 13 décembre

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes se réunira le

Le jeudi 13 décembre 2018, à 18h30
Salle Polyvalente de Bouloire

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
1-Approbation du relevé de décisions du 15 novembre 2018
2-ENFANCE-JEUNESSE :
   2-1-Conventions de gestion de services pour l’exercice de la compétence « enfance-jeunesse » avec les communes de Connerré, de Montfort-le-Gesnois, d’Ardenay-sur-Mérize, de Soulitré et de Nuillé-le-Jalais pour l’année 2019
   2-2-Conventions de mise à disposition de locaux communaux pour l’exercice de la compétence « enfance-jeunesse » avec les communes de Fatines, Lombron, Savigné-l’Evêque, Sillé-le-Philippe, Saint-Célerin, Saint-Corneille et Torcé-en-Vallée à compter du 1er janvier 2019
   2-3-Conventions de prestations de services pour la restauration dans le cadre de l’exercice de la compétence « enfance-jeunesse » avec les communes de Lombron, Savigné-l’Evêque et Torcé-en-Vallée à compter du 1er janvier 2019
3-FINANCES :
   3-1-Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2019 
   3-1-1-Budget annexe du Centre équestre 
   3-1-2-Budget annexe Enfance-Jeunesse 
   3-1-3-Budget général
   3-2-RIEOM produits irrecouvrables : dettes à effacer 
   3-3-Smirgeomes : RIEOM vote des tarifs et du règlement de facturation 2019 
   3-4-Budget général, exercice 2018, décision modificative n°2 
   3-5-Budget annexe enfance-jeunesse, exercice 2018, décision modificative n°2 
4-ADMINISTRATION GENERALE :
   4-1-Convention relative au déploiement du dispositif « hébergement temporaire chez l’habitant »
  4-2-Délibération relative à la signature d’une convention avec la CCI de la Sarthe relative à l’accompagnement de la Communauté de Communes dans la mise en œuvre du PIDE
  4-3-Demandes de dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces de détail pour la commune de Savigné-L’Evêque
  4-4-Modification des statuts du Syndicat Mixte du Perche Sarthois pour la compétence « Plan Climat Air Energie Territorial »
  4-5-Délibération relative à la demande d’adhésion des Communautés de Communes de l’Huisne Sarthoise et du Maine Saosnois au Syndicat Mixte du Bassin de la Sarthe
  4-6-Délibération relative à la modification des statuts du Syndicat du bassin de la Sarthe
5-RESSOURCES HUMAINES :
  5-1-Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade 2019
  5-2-Relais Assistante Maternelle communautaire : création d’un poste
  5-3-Création de poste agents non titulaires
6-Informations
7-Questions diverses