Conseil Communautaire
La prochaine séance du Conseil Communautaire se déroulera :
– Jeudi 2 Juillet 2026 à 18h45
– Le Breil-sur-Mérize, Salle polyvalente Le Landon, Allée des Chênes
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GENERALE
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil du 28 Mai 2026
3- Rapport Annuel d’Activité 2025 – SPANC
4- Rapport Annuel d’Activité 2025 – SITTELLIA
5- Modification du nombre de membre du Bureau et élection d’un nouveau membre du Bureau
6- Comité Local Pour l’Emploi (CLPE) – désignation du représentant de l’EPCI
7- Règlement Intérieur du Conseil communautaire
8- Conflit d’intérêt – pour information
9- CIID – noms complémentaires
RESSOURCES HUMAINES
10- Création de postes filière animation : besoins pour la rentrée 2026
URBANISME
11- MODC n°1 – Évaluation environnementale
AUTRES
12- Décisions du Président et du Bureau Communautaire
13- Questions diverses