Conseil Communautaire
Ce conseil communautaire d’installation aura pour objet principal les élections du.de la Président.e de la Communauté de communes, des Vice-Présidents ainsi que des membres du Bureau communautaire.
La séance se déroulera jeudi 9 avril 2026 à 18h30 au Breil-sur-Mérize, salle polyvalente, allée des Chênes.
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GENERALE
1- Installation des nouveaux conseillers communautaires par le doyen d’âge
2- Désignation d’un secrétariat de séance
3- Désignation des assesseurs
4- Élection du Président / de la Présidente
5- Détermination du nombre de Vice-Président(e)s
6- Élection des Vice-Président(e)s
7- Détermination du nombre de membres du Bureau communautaire
8- Élection des membres du Bureau communautaire
9- Charte de l’Élu(e) Local(e)
10- Délégation de certaines attributions du Conseil communautaire au Président / à la Présidente
11- Délégation de certaines attributions du Conseil communautaire au Bureau communautaire
12- Autoriser le/la Président(e) à signer une convention pour la transmission électronique des actes soumis à une obligation de transmission au représentant de l’État
13- Fixation de l’indemnité de Fonction du Président / de la Présidente et des Vices-Président(e)s
14- Approbation du Procès-verbal du Conseil communautaire du 12 Février 2026
AUTRES
15- Décisions du Président et du Bureau Communautaire
16- Questions diverses