Conseil Communautaire
La prochaine séance du Conseil Communautaire se déroulera :
– Jeudi 16 octobre 2025 à 18h30
– Le Breil-sur-Mérize, Salle Polyvalente Le Landon Allée des Chênes
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GENERALE
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil du 18 Septembre 2025
3- Présentation CIDFF (Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles)
4- Avenant n°1 à la Convention cadre 2025-2027 Polleniz
5- Transfert de compétence – Création, aménagement et entretien de la Voirie d’Intérêt Communautaire
6- Approbation du rapport de la CLECT et proposition des nouvelles AC
7- CRAC 2024 AMENAO
8- Plan d’actions CRC
9- Modification du RI de la CDC – conflit d’intérêt
10- Adhésion EPFL Sarthois
RESSOURCES HUMAINES
11- Participation collectivité Complémentaire Santé au 1er janvier 2026
12- CDG de la Sarthe – Intention participation consultation « Santé »
PETITE-ENFANCE
13- Instruction d’une demande de création d’un EAJE – Thorigné sur Dué
ENVIRONNEMENT
14- RPQS (assainissement)
AUTRES
15- Décisions du Président et du Bureau Communautaire
16- Questions diverses