Conseil Communautaire
La prochaine séance du Conseil Communautaire se déroulera :
– Jeudi 26 Juin 2025 à 18h30
– à Sillé-le-Philippe, Salle Polyvalente, Rue Neuve
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GENERALE
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 22 Mai 2025
3- Rapport d’Activité SMGV 2024
4- Convention Épidaure
5- Présentation Audit Énergétique SECC – Sittellia
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
6- Étude élaboration stratégie développement économique et territoriale
7- Dérogation au repos dominical – Société VERRON de Thorigné-sur-Dué
FINANCES
8- Décision Modificative – Budget annexe REOM
9- Créances irrécouvrables – Budget Général et Annexes – REOM et PEEJ
10- Étude sur le mode de financement des Ordures Ménagères – Pour information
RESSOURCES HUMAINES
11- Indemnité horaire pour travail normal de nuit et pour travail le dimanche et jours fériés
12- Création de postes pour les avancements de grade 2025
13- Création de postes Enfance et École de Musique Intercommunale : besoins pour la rentrée 2025
14- Responsable de site – Création de poste de catégorie C
ENFANCE – JEUNESSE
15- Règlements Intérieurs Enfance et Jeunesse – Modifications
ÉCOLE DE MUSIQUE
16- Règlement Intérieur École de Musique Intercommunale – Modification
17- Tarifs des Ateliers Collectifs – Création
POLITIQUES CONTRACTUELLES
18- Pacte et contrat CPL 2026
AUTRES
19- Décisions du Président et du Bureau Communautaire
20- Questions diverses