Le Conseil Communautaire se réunira le

 

jeudi 15 décembre 2022 à 19h00

Salle polyvalente

Allée des Chênes

72370 LE BREIL SUR MERIZE  

 

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

Administration générale

1- Installation d’un nouveau conseiller communautaire

2 – Désignation d’un secrétaire de séance

3- Approbation du relevé de décisions du Conseil du 17 novembre 2022

4- Élection d’un Vice-président en charge du développement économique et du tourisme

5- Retrait de la commune de Fatines de la communauté de communes Le Gesnois Bilurien

Urbanisme-Aménagement

6- Droit de préemption urbain : délégation aux communes

Développement durable

7 – Adoption des tarifs sacs marqués et bacs

Finances

8 – Sorties d’actifs

9 – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2023 : budgets centre équestre, enfance jeunesse et général

10 – Décisions modificatives

11 – Renouvellement des lignes de trésorerie

11.1 Renouvellement de la ligne de trésorerie pour le budget principal

11.2 Renouvellement de la ligne de trésorerie pour le budget annexe REOM

Ressources humaines

12 – Modification du RIFSEEP

13 – Relais Petite Enfance : création d’un poste d’animatrice à temps complet

École de musique communautaire

14 – Renouvellement de l’adhésion au Schéma Départemental des Enseignements Artistiques 2022-2025

Autre

15- Informations sur les décisions du Président et du Bureau communautaire

16- Questions diverses

Page modifiée le 13 décembre 2022