Conseil communautaire ce jeudi 2 mars à Bouloire

Le Conseil Communautaire se réunira le :

Jeudi 02 mars 2023 à 18h30
Salle polyvalente
Rue du Jeu de Paume
72440 BOULOIRE

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

Administration générale
1 – Désignation d’un secrétaire de séance
2 – Approbation du relevé de décisions du Conseil du 26 janvier 2023
3 – Composition des commissions Petite Enfance-Enfance-Jeunesse et Développement économique
4 – Perche Sarthois : modification des statuts suite au départ de la commune de Fatines

Finances
5 – Pacte financier et fiscal
6 – Débat d’Orientations Budgétaires

Marchés publics
7 – Renouvellement du marché de fourniture d’électricité
8 – Constitution d’un groupement de commande en vue de la passation d’un marché d’élaboration de repas

PEEJ
9 – Accueil des élèves des établissements d’enseignement privés au sein des services APS

Urbanisme-Aménagement
10 – Demande d’autorisation d’Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (PASSENAUD RECYCLAGE)

Développement économique
11 – Modification de la prestation d’étude de faisabilité d’espaces de coworking
12 – Aide à la reprise d’un commerce – accompagnement du dispositif Pays de la Loire-Commerce-Artisanat

Ressources humaines
13 – Remplacement d’une animatrice du RPE : élargissement au second grade d’assistant socio éducatif, EJE, et puéricultrice
14 – Création d’un poste d’animateur enfance jeunesse
15 – Augmentations de temps de travail

16 – Modifications du RIFSEEP
17 – Gratuité ou tarif préférentiel pour les agents communautaires du service PEEJ utilisant les services périscolaires et extra scolaires

Autre
18 – Informations sur les décisions du Président et du Bureau communautaire
19 – Questions diverses