Le Conseil Communautaire se réunira le :
Jeudi 06 avril 2023 à 18h30
Salle polyvalente
Rue des Violettes
72450 MONTFORT LE GESNOIS
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du relevé de décisions du Conseil du 02 mars 2023
AMÉNAGEMENT – DÉVELOPPEMENT
3- Approbation de la convention cadre valant Opération de Revitalisation du Territoire
4- Développement de l’hébergement temporaire chez l’habitant
FINANCES
5- Vote des comptes administratifs et des comptes de gestion 2022 – Affectation des résultats 2022
6- Vote des taux de fiscalité 2023
7- Vote du produit de la taxe GEMAPI pour 2023
8- Atelier-Hangar : Autorisation de programme et crédits de paiement
9- Multi-accueil de Connerré : Autorisation de programme et crédits de paiement
10- PLUi : Révision de l’Autorisation de programme et crédits de paiement
11- Adoption des budgets primitifs 2023
12- Application de la fongibilité des crédits
13- Dettes à effacer
ENVIRONNEMENT
14- Délégation du Service Public d’Assainissement Non Collectif – Avenant n°1
SITTELLIA
15- Utilisation de la piscine par les collégiens – Convention avec le Département
URBANISME
16- Exercice du Droit de Préemption Urbain
17- Droit de Préemption Urbain : Délégation d’attribution du conseil au Président
RESSOURCES HUMAINES
18- Création d’un poste de secrétariat à l’école de musique
19- Création d’un poste de chargé de projets en urbanisme, habitat et aménagement
20- Création d’un poste d’animateur périscolaire et extrascolaire
21- Recrutement d’un apprenti
22- Sapeur-pompiers volontaires : convention avec le SDIS de la Sarthe
AUTRES
23- Informations sur les décisions du Président et du Bureau communautaire
24- Questions diverses
Page modifiée le 3 avril 2023