Le jeudi 16 décembre 2021 à 18h30
Salle polyvalente Le Landon – 72370 Le Breil-sur-Mérize
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du relevé de décisions des conseils des 09 et 18 novembre 2021
URBANISME
3 – Arrêt du projet de PLUI
ADMINISTRATION GENERALE
4 – Rapport d’activité du Pays du Perche Sarthois
5 – Positionnement du Gesnois-Bilurien vis à vis du Pays du Perche Sarthois
6 – DETR 2022
6.1 – Demande de subvention au titre de la DETR 2022
6-2 – Autorisation de demande de permis de construire abri + hangar
DEVELOPPEMENT DURABLE
7 – Adoption des tarifs des sacs marqués et des bacs
8 – Transfert du service mouv’n’Go – conventions avec les communes de Conneré et Savigné l’Evêque
HABITAT-LOGEMENT
9- Création d’une Plateforme Territoriale de Rénovation Énergétique (PTRE) portée par le Pays du Mans
FINANCES
10 – Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2022
11 – Mise en place de la M57 : durée d’amortissement
12 – Règlement budgétaire et financier
13 – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2022 : budgets centre équestre, enfance jeunesse et général
14 – Budget général – Délibération modificative n° 3
15 – Budget annexe Enfance-jeunesse – Délibération modificative n° 2
16 – Seuil de rattachement des charges et produits, hors ICNE
17 – Renouvellement des lignes de trésorerie : budget principal et budget REOM
ENFANCE JEUNESSE
18 – Sous-encadrement structurel dans certains sites d’accueil périscolaire et problématique en cas d’absence d’agent
RESSOURCES HUMAINES
19 – Modification du RIFSEEP
20 – Suppression et création d’un poste d’agent d’entretien
21 – Création de postes non permanents pour le service jeunesse
22 – Tableau des effectifs
NUMERIQUE
23- Convention de partenariat pour l’organisation de l’intervention d’un conseiller numérique sur le territoire de la communauté de commune.
AUTRE
24- Informations sur les décisions du Président et du Bureau communautaire
25. Questions diverses