Le Conseil Communautaire se réunira,

 

Le jeudi 16 décembre 2021 à 18h30

Salle polyvalente Le Landon – 72370 Le Breil-sur-Mérize

 

 

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

 

1- Désignation d’un secrétaire de séance

2- Approbation du relevé de décisions des conseils des 09 et 18 novembre 2021

URBANISME

3 – Arrêt du projet de PLUI

ADMINISTRATION GENERALE

4 – Rapport d’activité du Pays du Perche Sarthois

5 – Positionnement du Gesnois-Bilurien vis à vis du  Pays du Perche Sarthois

6 – DETR 2022

6.1 – Demande de subvention au titre de la DETR 2022

6-2 – Autorisation de demande de permis de construire abri + hangar

DEVELOPPEMENT DURABLE

7 – Adoption des tarifs des sacs marqués et des bacs

8 – Transfert du service mouv’n’Go – conventions avec les communes de Conneré et Savigné l’Evêque

HABITAT-LOGEMENT

9- Création d’une Plateforme Territoriale de Rénovation Énergétique (PTRE) portée par le Pays du Mans

FINANCES

10 – Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2022

11 –  Mise en place de la M57 : durée d’amortissement

12 – Règlement budgétaire et financier

13 – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2022 : budgets centre équestre, enfance jeunesse et général

14 – Budget général – Délibération modificative n° 3

15 – Budget annexe Enfance-jeunesse  – Délibération modificative n° 2

16 – Seuil de rattachement des charges et produits, hors ICNE

17 –  Renouvellement des lignes de trésorerie : budget principal et budget REOM

 

ENFANCE JEUNESSE

18 – Sous-encadrement structurel  dans certains sites d’accueil périscolaire et problématique en cas d’absence d’agent

RESSOURCES HUMAINES

19 – Modification du RIFSEEP

20 – Suppression et création d’un poste d’agent d’entretien

21 – Création de postes non permanents pour le service  jeunesse

22 – Tableau des effectifs

NUMERIQUE

23- Convention de partenariat pour l’organisation de l’intervention  d’un conseiller numérique sur le territoire de la communauté de commune.

AUTRE

24- Informations sur les décisions du Président et du Bureau communautaire

25. Questions diverses