Page attente préinscription séjours
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Catégorie : Pages à conserver
Modification simplifiée du PLU de Connerré
SAU PUBLICModification simplifiée n°1 du Plan Local d’UrbanismeDe la commune de Connerré Une mise à disposition du dossier auprès du public sera organisée :du mercredi 20 février à 9h00 au vendredi 22 mars à 17h00à la Mairie,...
Modification avec enquête publique PLU Bouloire
AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GESNOIS BILURIEN ENQUETE PUBLIQUERELATIVE A LA MODIFICATIONDU PLAN LOCAL D’URBANISME DE BOULOIRE1er AVIS / 2e AVIS Il est rappelé par arrêté n°2018-07-A100 en date du mardi 10...
Modification simplifiée POS Saint Corneille v2
AVIS AU PUBLIC Modification simplifiée n°1 du Plan d’Occupation des SolsDe la commune de Saint Corneille (Concernant la rédaction de l’article 2ND6 du règlement de la manière suivante : « Toute construction nouvelle doit être...
Modification simplifiée PLU Le Breil-sur-Merize
AVIS AU PUBLIC Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’UrbanismeDe la commune de Le Breil-sur-Mérize (Concernant la rédaction de l’article AUh2 du règlement de la manière suivante : «que les constructions fassent partie...
Modification simplifiée POS Saint Corneille
AVIS AU PUBLIC Modification simplifiée n°1 du Plan d’Occupation des SolsDe la commune de Saint Corneille (Concernant la rédaction de l’article 2ND6 du règlement de la manière suivante : « Toute construction nouvelle doit être...
