Conseil Communautaire
La prochaine séance du Conseil Communautaire se déroulera :
– Jeudi 11 décembre 2025 à 18h30
– Bouloire, salle polyvalente, Rue du Jeu de Paume
L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GENERALE
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil communautaire du 16 octobre 2025
3- Présentation de Pescheray – activité
4- CRAC 2024 Aménao
5- Avenant au contrat de concession Aménao (ZAE Les Terrasses du Challans II)-intervention Mme DENELLE
6- Ouverture de 4 zones 2AU – MODC n°l
7- Synthèse du Rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC} – Sobriété Foncière
8- EPFL Sarthois – adhésion et désignation des membres représentants
9- Mission Locale Sarthe Nord – positionnement sur le montant de la participation 2026
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
10- Acquisition par voie de l’exercice du droit de préemption d’un immeuble sis à Savigné l’Évêque
FINANCES
11- Notification AC définitives 2025
12- Tarifs REOM 2026
13- Renouvellement ligne de trésorerie REOM
14- Autorisation de mandatement avant vote des Budgets Général et Annexes 2026
15- Apurement et transfert d’actifs (inventaire)
RESSOURCES HUMAINES
16- Création d’un poste permanent de juriste 35h
17- EMI : création d’un poste permanent« Musicien Intervenant» 10h – Suppression de postes
18- Indemnité de Maniement des Fonds (IMF)
19- Taux de participation au contrat de Prévoyance obligatoire
20- Bénéficiaires CNAS
21- Indemnités agents de secteur
22- Point d’information Diagnostic RPS
MARCHÉS PUBLICS
23- Marché construction micro-crèche Le Breil sur Mérize – Attribution des lots
24- Tarifs Sittellia 2026
25- Tarifs SPANC 2026
26- Information – choix du prestataire de réalisation de diagnostics vulnérabilité inondations
ENVIRONNEMENT
27- Information SBVHS – Réflexion collective sur la compétence« Prévention des Inondations »
28- Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) -Adhésion au PAPI 2026-2032
AUTRES
29- Décisions du Président et du Bureau Communautaire
30- Questions diverses